La forte fiscalité sur le revenu incite de nombreux contribuables à réfléchir à des solutions d’optimisation fiscale. La complexité et l’empilement des différents impôts rend l’analyse et l’optimisation ardues. Les approches pour réduire l’impôt sont encadrées par la réglementation et constituent le plus souvent des mesures incitatives du gouvernement pour flécher l’investissement de l’épargne des Français.
“À quelques exceptions, l’optimisation de la fiscalité ne doit pas être l’objectif premier. Il peut cependant être l’élément supplémentaire qui déclenche l’investissement ou la restructuration du patrimoine. Nous sommes attentifs à ce que nos clients aient toujours à l’esprit une vision plus long terme de leur investissement et de leur patrimoine.”
Michel QUERUEL, Fondateur & Gérant MDO Finance
Cabinet de conseil en gestion de patrimoine
Lyon / Rhône-Alpes
Les outils et les approches pour réduire la fiscalité sur le revenu sont multiples.
Du changement de statut ou de l’interposition d’une holding pour le dirigeant, à l’immobilier défiscalisant en passant par les investissements financiers ou le PER, à chaque situation sa solution.
En tant que dirigeant, différentes options s’ouvrent à vous pour optimiser votre rémunération : forme sociétale de l’entreprise, statut du dirigeant, salaire / levée de gérance vs dividende, compte courant d’associé, épargne salariale (PEE, PERCOL), accord d’intéressement et de participation.
Certains mécanismes permettent également de mieux préparer votre retraite : PERCOL, PER. Une analyse de votre rémunération actuelle, de la capacité financière de votre entreprise et de vos priorités permettra de cerner les mécanismes les plus adaptés à votre situation. Nous vous assisterons également dans la mise en place de la solution retenue.
La nature de la réduction de l’impôt sur le revenu au travers de l’immobilier est double. Elle peut soit porter sur une réorganisation du patrimoine pour limiter l’impact de la fiscalité (passer en location meublée, loger son bien dans une société, céder l’usufruit…), soit investir dans de l’immobilier qui fait l’objet d’un dispositif fiscal incitatif (Pinel, Malraux, Monument historique).
Après avoir revu votre situation, nous vous proposerons les mécanismes et les biens adaptés à votre situation.
L’investissement en PME sous le dispositif Madelin permet une réduction de l’impôt sur le revenu en proportion de l’investissement (18 à 25% du montant investi). Il s’accompagne cependant d’un risque financier significatif. Sous forme de FIP/FCPI, il apporte à l’investisseur une diversification sur plusieurs PME. Comme pour tout investissement financier, une analyse de la société de gestion et du marché s’impose avant tout investissement.
Le Girardin industriel est un des rares mécanismes où l’on investit exclusivement pour la défiscalisation. La sélection du partenaire est essentielle pour limiter le risque de requalification.
La loi Pacte, avec l’introduction du PER (Plan d’Epargne Retraite), permet de développer une épargne individuelle pour la retraite, dans un environnement fiscal attractif. Les versements, dans la limite d’un plafond défini chaque année en fonction de votre rémunération, sont déductibles du revenu imposable (en contrepartie d’une fiscalité a priori moindre au moment de son rachat à la retraite). Le contribuable voit alors son impôt diminuer à proportion du montant versé et de sa tranche marginale d’imposition.
La réorganisation du patrimoine avec l’utilisation d’enveloppes juridiques appropriées (PEA, Assurance vie, …), l’interposition de sociétés (SC, SCI, holding patrimoniale, SARL de famille…), la donation d’usufruit ou de nue propriété, peuvent permettre de limiter la fiscalité. La situation du client, la composition de son patrimoine et les gains fiscaux détermineront les choix à opérer.
L’assurance Vie Luxembourgeoise, initialement développée pour les « gros patrimoines » s’est progressivement « démocratisée ». Avec l'incertitude économique et politique actuelle, elle constitue une alternative à l'assurance Vie Française...
Vous envisagez d'investir dans l'immobilier et vous interrogez sur l'opportunité de créer une société civile immobilière (SCI). Vous avez le choix entre deux régimes fiscaux pour votre SCI : l'impôt sur le revenu (IR) ou l'impôt sur les sociétés (IS)
En tant que dirigeant d'entreprise optimiser votre rémunération fait très certainement partie de vos préoccupations. Vous vous interrogez-vous sur les moyens de maximiser votre revenu net, tout en obtenant une protection sociale satisfaisante