Donation graduelle vs donation résiduelle

Question à ChatGPT : Qu’est ce qu’une donation graduelle ?

Réponse : « Une donation graduelle est un type de donation dans laquelle un donateur transfère un bien ou une somme d'argent à un bénéficiaire en plusieurs versements successifs, plutôt qu'en un seul versement. Le donateur peut déterminer la fréquence des versements et la durée de la donation. Les dons graduels peuvent être utilisés pour planifier les finances personnelles et pour éviter les impôts sur la succession. »

A noter que nous avons des réponses un peu différentes à plusieurs jours d’intervalle. Les différences portaient sur la rédaction de la réponse et non sur le sens.

Sur le principe, et en analysant mot à mot la question, la réponse fait sens. Cependant la donation graduelle a un sens tout autre et bien défini en gestion de patrimoine.

Une donation graduelle permet de transmettre un bien à une première personne à charge pour celle-ci de transmettre, à son décès, ce même bien à une deuxième personne.

Cette donation impose à son premier bénéficiaire la double charge de conserver durant toute sa vie les biens qui lui ont été transmis (interdiction de vendre le ou les biens) et de les transmettre, à son décès, à une autre personne désignée par le donateur lui-même. La donation graduelle est possible quel que soit le lien de parenté entre le donateur, le premier gratifié et le second gratifié.

La donation graduelle est taxée au moment du décès du donataire en fonction du lien de parenté entre le donateur et le premier gratifié. Au décès du premier gratifié, les droits de transmission sont réévalués en fonction de la valeur du bien transmis et du lien de parenté entre le donateur et le second gratifié. les droits de transmission déjà acquitté par le premier bénéficiaire sont alors retranchés des droits nouvellement calculés.

La donation graduelle ne s’applique qu’à des biens identifiables, et son utilisation porte généralement sur des biens immobiliers. Les utilisations sont multiples :

Deuxième chance pour notre ami ChatGPT (c’est bien un ami des conseils en gestion de patrimoine et nous reviendrons sur ce sujet dans un autre article).

Question à ChatGPT : Qu’est ce qu’une donation résiduelle ?

Réponse : Une donation résiduelle est un type de donation qui permet à un donateur de donner tout ou une partie de ce qu'il lui reste après avoir réglé ses dettes et ses legs précédemment établis.

Cela signifie que le donateur donne tout ce qu'il lui reste après avoir payé ses dettes et avoir donné des legs à d'autres personnes ou organisations. Cela peut inclure des biens immobiliers, des comptes bancaires, des actions, des investissements, des objets de collection, etc.

Les donations résiduelles sont souvent utilisées dans les plans de succession pour maximiser les dons à des causes caritatives ou à des membres de la famille.

Nota bene : La même question posée quelques jours auparavant donnait une réponse sensiblement différente, mais basée sur le même principe.

La encore la réponse fait sens si on se réfère à la question mot pour mot. Mais la donation résiduelle est définie différemment en gestion de patrimoine.
Comme pour la donation graduelle, la donation résiduelle fait intervenir un premier gratifié et un second gratifié. Cependant cette donation impose seulement au premier gratifier de transmettre le bien et non de le conserver (à l’inverse de la donation graduelle).

Elle permettra par exemple, dans le cas d’un patrimoine insuffisant pour garantir les revenus de l’enfant handicapé, de consommer une partie des capitaux et d’assurer la transmission du patrimoine résiduel aux frères et sœurs avec une fiscalité optimisée.

Peut-être ChatGPT a-t-il besoin de plus de contexte pour définir correctement ces deux types de donations.

Question à ChatGPT : Quelle est la différence entre donation graduelle et donation résiduelle ?

Réponse : La principale différence entre une donation graduelle et une donation résiduelle est le moment où la donation est faite et ce qui est donné.

Une donation graduelle est un type de donation en vertu de laquelle un donateur transfère un bien ou une somme d'argent à un bénéficiaire en plusieurs versements successifs, plutôt qu'en un seul versement. Le donateur peut déterminer la fréquence des versements et la durée de la donation.

Au contraire, une donation résiduelle est un type de donation qui permet à un donateur de donner tout ou une partie de ce qu'il lui reste après avoir réglé ses dettes et ses legs précédemment établis. Cela signifie que le donateur donne tout ce qu'il lui reste après avoir payé ses dettes et avoir donné des legs à d'autres personnes ou organisations.

En résumé, une donation graduelle se fait en plusieurs versements successifs, tandis qu'une donation résiduelle se fait avec ce qui reste après tous les autres legs et dettes ont été réglés.

ChatGPT reste constant dans son approche.

On comprend que les deux types de donation permettent de flécher le patrimoine vers un bénéficiaire ultime tout en faisant bénéficier un bénéficiaire intermédiaire d’un certain nombre de droits (et d’obligation) et en optimisant les droits de succession. Elle réponse à des objectifs bien particuliers et permettent de mes adresser efficacement