En tant que dirigeant d'entreprise optimiser votre rémunération fait très certainement partie de vos préoccupations. Vous vous interrogez-vous sur les moyens de maximiser votre revenu net, tout en obtenant une protection sociale qui réponde vraiment à vos besoins.
Dans cet article, nous aborderons les principaux défis associés à l'optimisation de la rémunération des dirigeants, ainsi que les diverses options disponibles, en prenant en compte votre statut social, la forme juridique de votre entreprise, et vos aspirations personnelles et professionnelles.
Vous découvrirez les avantages et inconvénients de choisir entre salaire/levée de gérance, dividendes, primes, avantages en nature, et d'autres formes de rémunération, et comment maximiser les bénéfices de chacune d'elles. Nous vous expliquerons aussi comment bénéficier des dispositifs d’épargne entreprise, comme l'épargne salariale, l'intéressement, la participation ou encore le plan d'épargne pour la retraite entreprise collectif (PERECO ou PERCOL).
L’optimisation de la rémunération du dirigeant prend en compte votre situation personnelle Elle s’inscrit dans une gestion globale du patrimoine. Nous vous indiquerons comment MDO Finance en tant qu’expert en rémunération et en gestion de patrimoine peut vous guider dans l'élaboration et la mise en œuvre de votre stratégie d'optimisation.
Pour élaborer une stratégie d'optimisation efficace, une analyse globale s’impose. Elle requiert de prendre en compte des objectifs parfois contradictoire et de trouver l’équilibre qui convient le mieux au dirigeant d’entreprise. Cet exercice nécessite de disposer à la fois des compétences et des outils pour le mener à bien.
Dans cet article, nous aborderons les principaux défis associés à l'optimisation de la rémunération des dirigeants, ainsi que les diverses options disponibles, en prenant en compte votre statut social, la forme juridique de votre entreprise, et vos aspirations personnelles et professionnelles.
Vous découvrirez les avantages et inconvénients de choisir entre salaire/levée de gérance, dividendes, primes, avantages en nature, et d'autres formes de rémunération, et comment maximiser les bénéfices de chacune d'elles. Nous vous expliquerons aussi comment bénéficier des dispositifs d’épargne entreprise, comme l'épargne salariale, l'intéressement, la participation ou encore le plan d'épargne pour la retraite entreprise collectif (PERECO ou PERCOL).
L’optimisation de la rémunération du dirigeant prend en compte votre situation personnelle Elle s’inscrit dans une gestion globale du patrimoine. Nous vous indiquerons comment MDO Finance en tant qu’expert en rémunération et en gestion de patrimoine peut vous guider dans l'élaboration et la mise en œuvre de votre stratégie d'optimisation.
Comprendre les enjeux de l'optimisation de la rémunération du dirigeant
L'optimisation de la rémunération du dirigeant présente un défi complexe visant à équilibrer le coût pour l'entreprise, le revenu net du dirigeant, ainsi que sa protection sociale et sa retraite. Pour y parvenir, il est important de maîtriser les différentes composantes de la rémunération, les conséquences fiscales et sociales de chaque option, et de réaliser l'importance d'une stratégie globale et personnalisée.Les composantes de la rémunération d'un dirigeant
La rémunération d'un dirigeant peut prendre diverses formes, chacune avec ses avantages et inconvénients :• Le salaire ou la rémunération de gérance, essentiel pour vivre de son métier, soumis à l'impôt sur le revenu, aux cotisations sociales, et constituant une charge déductible pour l’entreprise.
• Les dividendes, représentant la part des bénéfices versée aux associés, sujet à l'impôt sur le revenu, aux prélèvements sociaux et/ou aux cotisations sociales.
• Les primes, les rémunérations variables en fonction des performances, soumises aux mêmes règles que le salaire.
• Les avantages en nature comme le logement ou le véhicule, traités fiscalement comme le salaire sauf remboursement par le dirigeant.
• Les dispositifs d'épargne salariale (intéressement, participation, PEE, PERECO), bénéficiant de règles fiscales et sociales spécifiques.
• Les dividendes, représentant la part des bénéfices versée aux associés, sujet à l'impôt sur le revenu, aux prélèvements sociaux et/ou aux cotisations sociales.
• Les primes, les rémunérations variables en fonction des performances, soumises aux mêmes règles que le salaire.
• Les avantages en nature comme le logement ou le véhicule, traités fiscalement comme le salaire sauf remboursement par le dirigeant.
• Les dispositifs d'épargne salariale (intéressement, participation, PEE, PERECO), bénéficiant de règles fiscales et sociales spécifiques.
Les implications fiscales et sociales
Le choix de la forme de rémunération affecte tant l'entreprise que le dirigeant d'un point de vue fiscal et social. Il est important de comparer :• Le taux d'imposition sur le revenu du dirigeant, dépendant de sa situation personnelle.
• Le taux de cotisations sociales, influencé par le statut et le régime de sécurité sociale du dirigeant.
• Le taux d'IS pour l'entreprise, variable selon la forme juridique et le chiffre d'affaires.
• La déductibilité du résultat de l'entreprise, relative à la nature de la rémunération du dirigeant.
• Les prélèvements sociaux sur les revenus du capital, actuellement de 17,2 %.
• Les réductions ou crédits d'impôt appliqués à certains dispositifs d'épargne salariale.
• Le taux de cotisations sociales, influencé par le statut et le régime de sécurité sociale du dirigeant.
• Le taux d'IS pour l'entreprise, variable selon la forme juridique et le chiffre d'affaires.
• La déductibilité du résultat de l'entreprise, relative à la nature de la rémunération du dirigeant.
• Les prélèvements sociaux sur les revenus du capital, actuellement de 17,2 %.
• Les réductions ou crédits d'impôt appliqués à certains dispositifs d'épargne salariale.
L'importance d'une stratégie personnalisée
La quête d'une rémunération optimale nécessite une solution adaptée aux besoins spécifiques et aux objectifs du dirigeant et de son entreprise. Une stratégie personnalisée tiendra compte de :• Le niveau de rémunération souhaité par le dirigeant, envisageant son pouvoir d'achat et ses projets.
• La protection sociale et la retraite désirées, en alignement avec ses besoins et préférences.
• Le niveau de trésorerie et de rentabilité de l'entreprise, crucial pour son évolution.
• Le niveau de motivation des salariés, essentiel pour la culture et la performance de l'entreprise.
• La protection sociale et la retraite désirées, en alignement avec ses besoins et préférences.
• Le niveau de trésorerie et de rentabilité de l'entreprise, crucial pour son évolution.
• Le niveau de motivation des salariés, essentiel pour la culture et la performance de l'entreprise.
Pour élaborer une stratégie d'optimisation efficace, une analyse globale s’impose. Elle requiert de prendre en compte des objectifs parfois contradictoire et de trouver l’équilibre qui convient le mieux au dirigeant d’entreprise. Cet exercice nécessite de disposer à la fois des compétences et des outils pour le mener à bien.
Stratégies d'optimisation par le choix du statut social
La décision concernant le statut social du dirigeant est cruciale pour maximiser sa rémunération. Cette décision est influencée par la structure juridique de l'entreprise (SARL ou SAS) ainsi que par la part du capital détenue par le dirigeant (majoritaire ou minoritaire). Ce choix affecte significativement le montant des cotisations sociales, le niveau de protection sociale du dirigeant, ainsi que la manière dont les revenus sont imposés. Trois principaux statuts sociaux peuvent être envisagés pour le dirigeant :• Le statut de gérant majoritaire de SARL, affilié au régime social des travailleurs non salariés (TNS). Ce choix offre l'avantage de cotisations sociales réduites mais procure une couverture sociale limitée. Il ouvre également la porte au régime fiscal de la micro-entreprise, sous réserve de certaines conditions.
• Le président de SAS (statut d’assimilé salarié) ou le gérant minoritaire, sous le régime général de la sécurité sociale, à l'instar des salariés. Ce statut entraîne des cotisations plus importantes mais assure une meilleure protection sociale. Il permet aussi l'accès au régime fiscal de l'intégration fiscale, selon des conditions spécifiques.
Avec des cotisations sociales de l’ordre de 80% pour le président de SAS vs 45% en moyenne pour un gérant de SARL, les prestations sociales acquises sont naturellement supérieures pour le président de SAS.
Cependant une partie des cotisations n’est pas productrice de droit. Avec par ailleurs un système de retraite par répartition en souffrance, les cotisations retraites doivent être mis en balance du gain attendu. La mise en place d’une retraite par capitalisation est fortement conseillée. Cet élément doit être intégré à la réflexion globale sur l’optimisation de la rémunération du dirigeant.
L'impact du choix entre SAS et SARL sur la rémunération du dirigeant
Opter pour une SAS ou une SARL a des répercussions sur la rémunération du dirigeant. Ce choix dépend de la flexibilité souhaitée, de la distribution du capital parmi les associés, et des objectifs de croissance de l'entreprise. Les conséquences sur la rémunération du dirigeant sont notamment :• Le coût pour l'entreprise : la SAS est avantageuse pour moduler la rémunération selon les besoins et pour minimiser les charges sociales via le paiement de dividendes. Cependant en l’absence de dividende, le cout global de la rémunération est plus élevé pour l’entreprise pour un gérant de SAS.
• Le revenu net du dirigeant : la SARL, grâce aux cotisations salariales plus faibles, permet une rémunération, hors dividendes, plus élevée.
• La protection sociale du dirigeant : la SAS prévaut pour sa couverture sociale plus étendue, offerte par le régime général de la sécurité sociale, contrairement au régime des indépendants applicable au gérant majoritaire de SARL.
Un comparatif plus global SAS vs SARL
Voir en fin d'article pour un comparatif plus général SAS vs SARL.Maximiser sa rémunération à travers les dividendes et autres voies indirectes
En complément de sa rémunération de base, un dirigeant peut accroître ses revenus en optant pour les dividendes et les rémunérations dites indirectes. Ces méthodes offrent des avantages en termes de fiscalité et de cotisations sociales, tout en comportant certains risques et limites. Il est essentiel de les aborder avec prudence et discernement.Utiliser les dividendes pour compléter sa rémunération
Les dividendes représentent une partie des bénéfices de l’entreprise distribuée aux actionnaires, y compris le dirigeant. Ils servent de revenu complémentaire potentiellement plus attrayant que le salaire, selon la situation. Ce complément de revenu bénéficie d’un régime fiscal et social avantageux, sous conditions :• Les dividendes des assimilés salariés sont soumis au PFU (ou sur option au barème progressif avec abattement de 40% et CSG déductible à hauteur de 6,8%).
Pour les TNS ce même régime s’applique si le dividende versé est inférieur à 10% du capital social + Compte Courant d’Associé et prime d’émission. L’excédent supportera des cotisations sociales au barème SSI (de l’ordre de 45%) et non des prélèvements sociaux à 17,2%.
• La distribution de dividendes doit être mesurée pour prévenir une requalification en salaire par les autorités fiscales ou sociales lors d’un contrôle.
• Il faut également considérer l'impact financier des dividendes sur la liquidité et la rentabilité de l’entreprise, qui peuvent souffrir d'une réduction des capitaux propres.
Les avantages des rémunérations indirectes
Les rémunérations indirectes sont des avantages, financiers ou en nature, accordés par l’entreprise au dirigeant, en supplément de son salaire. Elles prennent diverses formes, y compris :• Les frais professionnels, remboursés par l’entreprise pour les dépenses liées à l’activité professionnelle. Ces remboursements sont exempts d’impôts et de cotisations sociales, sous réserve de justification et de réalité.
• Les avantages en nature, comme l’utilisation d’un logement, d’un véhicule de fonction, les repas, etc., lesquels sont taxables et soumis à cotisations, bien que souvent évalués en deçà de leur valeur réelle.
• Les dispositifs d’épargne salariale (intéressement, participation, épargne entreprise, épargne retraite...), régis par des règles fiscales et sociales particulières, offrant des avantages comme des réductions d’impôt et la possibilité de différer l’imposition. Voir notre article pour plus de détail sur les leviers de rémunération que sont les mécanismes de participation et d’intéressement et les dispositifs de type PEE et PERECO
Ainsi, les rémunérations indirectes permettent au dirigeant d’optimiser son revenu net, d’accéder à une protection sociale et de se constituer une épargne, tout en offrant à l’entreprise un moyen d'engagement et de motivation efficace, et de réduction des coûts salariaux.
Conclusion
Cet article vous a présenté les leviers vous permettant d’optimiser vos revenus en tant que dirigeant, selon vos ambitions personnelles et professionnelles. Cette optimisation doit évidemment prendre en compte l’impact social et les contraintes imposées par les changements opérés ainsi que la situation patrimoniale du dirigeant. Cette réflexion à multiples facettes nécessite l’accompagnement d’un expert. MDO Finance est prêt à vous orienter et vous accompagner dans l'élaboration et l'exécution de votre stratégie d'optimisation financière.- Capital / épargne
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